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 Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pur titre KOP ETOILISTE.

Article 2

Cette association a pour but de supporter l’équipe de football ETOILE DES SPORTS MONTLUCONNAIS lors des matchs de cette équipe à domicile et de certains matchs à l’extérieur.
La constitution de cette association a donc pour but, notamment d’organiser quelques manifestations (concours de pétanque, de pronostics) afin de réunir des fonds pour de futurs déplacements et l’achat de matériel (drapeaux, banderoles, cornes de brume etc…).

Article 3

Le siège social est fixé au bar « LE RENDEZ-VOUS DES AMIS » situé au 69 rue de Pasquis 03100 MONTLUCON.
Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d’Administration. La ratification par l’Assemblée Générale sera nécessaire.

Article 4

L’association est créée pour une durée illimitée.

Article 5

L’association se compose de :
Membres d’honneur
Membres bienfaiteurs
Membres actifs

Article 6

Sont membres d’honneur, ceux qui ont rendu des services signalés à l’association, ils sont dispensés de cotisations.
Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent (un droit d’entrée) et une cotisation annuelle fixée chaque année par l’Assemblée Générale.
Sont membres actifs, ceux qui ont pris l’engagement de verser une cotisation annuelle.

Article 7

Radiations : la qualité de membre se perd par :
la démission
le décès
la radiation prononcée par le Conseil d’Administration pour le non-paiement de la cotisation ou pour motif grave. L’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

Article 8

Les ressources de l’association comprennent :
le montant des droits d’entrée et des cotisations
les subventions de l’Etat, des départements et des communes
tous produits provenant de manifestations organisées par l’association et conformes à la réglementation.

Article 9

L’Association est dirigée par un Conseil de 11 membres, élus pour une année par l’Assemblée Générale. Actuellement, ce Conseil d’Administration est composé des 11 membres fondateurs du KOP ETOILISTE. Ce conseil sera renouvelé tous les ans par tiers lors de l’Assemblée Générale.
En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement des ses membres. Il est procédé à leur remplacent définitif par la prochaine Assemblée Générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Le Conseil d’Administration choisit parmi ses membres un bureau composé de :
un président
un vice-président
un secrétaire
un trésorier

Article 10

Qui peut siéger au Conseil d’Administration ?
L’administration de notre association est assurée par un conseil appelé Conseil d’Administration, seule une personne membre de l’association KOP ETOILISTE peut en être membre.
Une personne mineure pourra siéger au Conseil d’Administration sous deux conditions :
que son responsable légal soit membre de l’association
que son responsable légal donne par écrit son consentement.
Il appartient au Conseil d’Administration de décider de l’ouverture de comptes.

Article 11

Réunion du Conseil d’Administration :
Le Conseil d’Administration se réunit une fois tous les six mois sur convocation du président ou sur demande du quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Article 12

Assemblée Générale Ordinaire : elle comprend tous les membres de l’association à quelque titre qu’ils y soient affiliés. L’Assemblée Générale Ordinaire se réunit chaque année au mois de juin.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’Association sont convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le président, assisté des membres du bureau, préside l’Assemblée Générale et expose la situation morale de l’association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’Assemblée.
Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement des membres du Conseil sortants.
Ne devront être traitées lors de l’Assemblée Générale que les questions inscrites à l’ordre du jour.
Il est à noter qu’aucune condition de quorum n’est nécessaire pour la tenue de l’Assemblée Générale.

Article 13

Assemblée Générale Extraordinaire : si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire suivant les formalités prévues à l’article 12.

Article 14

Règlement intérieur : un règlement intérieur sera rédigé postérieurement aux statuts. Il précisera notamment les rapports entre l’association et les membres entre eux, ainsi que les modalités qui se trouvent être fréquemment modifiées (cotisations).
Ce règlement intérieur sera modifiable par le Conseil d’Administration.

Article 15

Dissolution : en cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’Assemblée Générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci, et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901, et plus précisément à l’association ETOILE DES SPORTS MONTLUCONNAIS FOOTBALL.

Article 16

Formalités administratives : le président du Conseil d’Administration doit accomplir toutes les formalités de déclaration prévues par la loi du 1er juillet 1901 et par le décret du 16 août 1901, tant au moment de la création de l’association, qu’au cours de son existence ultérieure.



Fait à MONTUCON, le 30 mai 2008

M. GOUNOT Alain     Mlle URDICIAN Cécile

Président                 Secrétaire